Les CIO d'Alsace dans la tourmente ? La réunion du jeudi 2 février 2017 au rectorat n'a presque rien éclairci. Le brouillard persiste quant à la fermeture de deux CIO, la mobilisation doit donc continuer !
Une longue suite de réunions
Cette réunion était consacrée au volet ressources humaines des conséquences d’une éventuelle fermeture de deux CIO dans le Haut-Rhin (lire aussi cet article). Ce groupe de travail sur les ressources humaines était le troisième, après un premier consacré aux missions des CIO en septembre 2016 et un second aux bâtiments en octobre 2016. Le comité de pilotage doit encore se réunir, avant que la rectrice n’annonce sa décision lors du CTA (Comité technique académique) du 21 mars 2017. A cette réunion du 2 février, le Sgen-CFDT était majoritairement représenté face à l’administration, ce qui est normal puisque il est majoritaire à la CAPA des COP/DCIO (dernier compte-rendu ici). Les autres organisations syndicales étaient moins représentées (certaines absentes) et sont beaucoup moins intervenues.
Quels CIO concernés ? Mystère !
Quels CIO sont concernés par une éventuelle fermeture ? Le mystère reste entier. La réunion ne devait porter que sur les personnels de Saint-Louis, Altkirch, Thann et Guebwiller, parce que, selon la DRH, la fermeture de l’un des deux CIO de Mulhouse n’aurait pas d’impact sur les personnels qui ne seront pas éloignés de leur lieu d’habitation. Le Sgen-CFDT a réclamé des scénarios argumentés comme point de départ d’éventuelles hypothèses d’avenir. En vain.
Et les collectivités territoriales ?
En insistant, nous avons appris que des négociations ont bien eu lieu et sont encore en cours avec les collectivités locales. Le CSAIO, la DASEN du Haut-Rhin et la rectrice ont rencontré les maires des quatre communes concernées. Le maire de Saint-Louis serait prêt à faire des propositions de loyers moins onéreux, à Guebwiller le maire va faire une proposition, à Altkirch il y aurait la possibilité d’intégrer l’ancien tribunal. Les discussions se poursuivent. Etant donné que les budgets 2017 des communes sont déjà votés à cette période de l’année, ne faudrait-il pas envisager des mesures transitoires jusqu’en 2018 ? Réponse évasive. Nous réaffirmons donc que le maillage territorial préservé est la meilleure solution pour une égalité d’accès au service des usagers. Et imparable en termes de protection des ressources humaines. L’administration réaffirme tout au long de la réunion qu’aucune décision n’est prise.
Pourquoi pas des CIO sur deux sites ?
Le Sgen-CFDT réitère sa proposition, qui permet de régler le problème : puisqu’il faut qu’il n’y ait plus que 11 CIO, pourquoi pas des CIO sur deux sites ? Si des solutions avec ces collectivités locales sont trouvées, les sites pourront continuer à exister, sous forme de CIO de plein exercice avec antennes ou de CIO à deux sites. Nous affirmons que pour un CIO sur deux sites il faut deux RNE (pour pouvoir être affecté sur un site précis), après hésitation du côté de l’employeur celui-ci confirme que c’est possible.
Quelles conséquences pour les personnels ?
Néanmoins, la fermeture de deux CIO est envisagée pour septembre 2017 et l’employeur doit donc examiner les conséquences sur les personnels. Les personnels concernés, COP titulaires et personnels administratifs, devront participer au mouvement intra avec bonification pour mesure de carte scolaire. Pour les COP, bonifications pour le CIO le plus proche. Pour les personnels administratifs, bonifications pour les postes les plus proches, en établissement scolaire par exemple. Un accompagnement est prévu par la DRH pour permettre à ces personnels de mieux connaître les postes envisageables avant de faire leur demande définitive.
Pour les personnels d’entretien qui relèvent du rectorat, il semble difficile de leur proposer un autre contrat dans un lieu de travail proche. A noter que c’est sur l’insistance du Sgen-CFDT que leur sort a été évoqué, ni la DRH ni les autres organisation syndicales ne semblant s’en soucier.
Pour les DCIO, affectation à titre provisoire puisque le mouvement sera passé et bonifications pour mesure de carte scolaire en 2018.
L’administration aurait voulu que nous examinions les situations personnelles des personnels concernés, effectuant une sorte de tri selon la gravité des conséquences prévisibles de la fermeture de leur CIO. Le Sgen-CFDT a bien entendu refusé nettement d’entrer dans ce jeu nauséabond et impossible à mener en l’absence de règle claire.
Pour le Sgen-CFDT, aucune suppression de poste, c’est aucune !
Le Sgen-CFDT est revenu sur les postes des personnels administratifs, rappelant la promesse de la rectrice qu’il n’y aurait aucune suppression de poste. Aucune suppression de poste, pour nous, cela signifie aucune suppression de poste : ni chez les COP/DCIO, ni chez les personnels administratifs et de service, bien sûr ! Silence gêné de l’administration…
Conclusion : la mobilisation continue !
Pour le Sgen-CFDT, à l’issue de cette réunion, la conclusion s’impose d’elle-même : la meilleure solution, pour offrir un bon service public d’orientation, pour assurer l’équilibre du maillage territorial et pour qu’il y ait le moins de conséquences néfastes pour les personnels, c’est bien la solution des antennes ou des CIO sur deux sites. Pour obtenir cela, la mobilisation doit continuer !